Article 1 – Objet et Champ d’application 

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et les obligations de la société MAISON BLANC d’une part, et des consommateurs et acheteurs non professionnels (ci-après dénommés le « Client ») d’autre part, dans le cadre des procédures de commande, de paiement, de livraison et de retour des produits proposés à la vente par MAISON BLANC sur son site www.maison-blanc-parfum.com (ci-après désigné le « Site »).

Elles constituent le fondement de la relation commerciale entre MAISON BLANC, représentée par l’entreprise individuelle ROMAIN BLANC, domiciliée au 22T boulevard du Valclaret, 06600 ANTIBES, France, immatriculée sous le numéro SIREN 952 822 690 au Registre du Commerce et des Sociétés d’Antibes, identifiée à la TVA sous le numéro FR 11952822690 (ci-après dénommée « MAISON BLANC »), et le Client (conjointement désignés « les Parties ») entrent en relation.

Le site de MAISON BLANC offre au Client la possibilité de passer des commandes en ligne de produits de la marque MAISON BLANC (désignés ci-après comme « le(s) Produit(s) ») conformément aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, abrégées en « CGV ».

Les CGV sont accessibles en tout temps sur le Site MAISON BLANC.

Les CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis par MAISON BLANC. La version des CGV applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site de MAISON BLANC à la date de la passation de la commande par le Client.

Avant de confirmer sa commande en ligne, le Client déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente (CGV) et les avoir acceptées en cochant la case « j’accepte les Conditions Générales de Vente » sur la page récapitulative de la commande.

Le Client reconnaît avoir la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat et acheter les Produits proposés sur le Site.

Article 2 – Caractéristiques Produits et commandes Produits.

2.1 Généralités

Toute commande passée sur le site de MAISON BLANC entraîne la conclusion d’un contrat à distance entre le Client et La Boutique en Ligne MAISON BLANC. Cette commande implique l’acceptation pleine et entière, sans réserve ni restrictions, des présentes Conditions Générales de Vente (CGV) par le Client.

Le site de MAISON BLANC expose les caractéristiques des Produits mis en vente, incluant les spécifications, illustrations, ainsi que les indications de dimensions ou de capacité des Produits.

Les Produits disponibles à la vente sont des parfums de spécialité, tels que des eaux de parfum proposées en formats de 50 ml, 100 ml ou en coffrets d’échantillons.

En raison des variations chromatiques dues à l’écran utilisé et au navigateur Internet, le Client est informé que des différences de couleur peuvent exister entre les photos affichées sur le site de MAISON BLANC et les produits livrés au Client. MAISON BLANC décline toute responsabilité concernant ces différences, qui n’affectent pas les caractéristiques essentielles des Produits.

Le Client est seul responsable du choix et de l’achat d’un Produit. Il est donc recommandé au Client de consulter attentivement la description de chaque Produit avant de passer une commande, afin de se familiariser avec ses propriétés et ses particularités, notamment en ce qui concerne les caractéristiques recherchées et la taille souhaitée.

Le Client est tenu pour responsable des conséquences résultant de la transmission d’informations fausses, inexactes ou illicites.

Les offres de Produits sont valables dans la mesure où elles sont visibles sur le site de MAISON BLANC et dans la limite des stocks disponibles.

MAISON BLANC se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de soupçon de fraude ou de litige avec le Client concernant le paiement d’une commande précédente.

2.2 Commander

La commande se déroule en plusieurs étapes que le Client est invité à suivre comme suit :

– Sélectionner le format désiré sur la page du parfum, puis cliquer sur « ajouter au panier ».

– Ajuster les quantités de produits (avec une limite de 6 unités maximum par référence).

– Une fois la sélection faite et la quantité ajustée, cliquer sur l’icône « Panier » en haut à droite de l’écran, puis sur « valider la commande ».

– Sur la page récapitulative de votre sélection, vous pouvez saisir un éventuel code cadeau ou code promotionnel, puis cliquer sur « Commander ».

– Connectez-vous à votre compte si vous en avez un, ou saisissez les informations requises.

– Choisissez un mode de paiement.

– Validez votre commande.

Tout au long du processus de commande, le Client pourra vérifier le détail de sa commande, son prix total et corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer sa commande.

Les informations concernant la disponibilité des Produits sont communiquées lors de la confirmation de la commande.

La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement intégral de la part du Client.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client par le Site d’une confirmation de l’acceptation de la commande par e-mail et après que MAISON BLANC ait encaissé l’intégralité du prix.

Le Client recevra un e-mail de confirmation de la validation de sa commande, accompagné d’un récapitulatif détaillé des articles commandés.

Il pourra suivre l’évolution de sa commande sur le Site et contacter le Service Client à l’adresse suivante : contact@maison-blanc-parfum.com ou au 07 75 73 95 95. Les Produits proposés à la vente sur le Site MAISON BLANC sont conformes aux normes en vigueur en France.

2.3 Accessibilité au compte utilisateur

Il est nécessaire de créer un compte utilisateur sur le Site pour pouvoir profiter de toutes les offres de MAISON BLANC, y compris les ventes privées et autres opérations commerciales réservées à la clientèle du Site. En créant son compte, le Client atteste que toutes les informations fournies sont véridiques et exactes, et accepte notre politique de protection des données telle que détaillée à l’article 4 des mentions légales.

2.3.1 Création de compte :

• Rendez-vous sur www.maison-blanc-parfum.com
• Cliquez sur l’icône « silhouette » en haut à droite de votre écran
• Cliquez sur « créer un compte »(create an account) et remplissez l’ensemble des champs obligatoires.
• Cliquez sur « s’enregistrer ».

2.3.2 Connexion à son compte :

• Rendez-vous sur www.maison-blanc-parfum.com
• Cliquez sur l’icône « silhouette » en haut à droite de votre écran
• Renseignez votre identifiant et votre mot de passe.
• Cliquez sur « s’identifier ».

2.3.3 Mot de passe oublié :

• Rendez-vous sur www.maison-blanc-parfum.com
• Allez dans votre compte en haut à droite de votre écran.
• Renseignez votre identifiant.
• Cliquez sur « Mot de passe oublié ».
• Renseignez votre adresse mail afin de recevoir une un lien de confirmation.
• Cliquez pour valider la demande.

2.3.4 Modification du mot de passe et données utilisateur

• Connectez-vous sur votre compte.
• Cliquez sur « Modifier mot de passe ».
• Renseignez votre nouveau mot de passe et l’actuel. 
• Cliquez pour valider la demande.

Le Client est informé qu’il peut à tout moment modifier les informations relatives à son compte, son identifiant et son mot de passe depuis son compte utilisateur. Il est rappelé que ces données sont personnelles et confidentielles, et le Client s’engage à conserver son mot de passe de manière sécurisée, en s’abstenant de le divulguer à des tiers, quel qu’en soit le motif.

Article 3. Disponibilité des Produits et clause de non-responsabilité

Malgré les efforts de MAISON BLANC pour garantir l’exactitude des textes, images et prix affichés sur le site et la boutique en ligne, des erreurs peuvent survenir. En cas d’erreur de stock ou d’indisponibilité affectant une commande, MAISON BLANC informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais. La commande du Client sera alors annulée. MAISON BLANC ne peut garantir l’absence d’inexactitudes ou d’erreurs typographiques dans le contenu du Site MAISON BLANC à tout moment. De plus, nous ne pouvons pas assurer que toutes les informations sont constamment mises à jour. MAISON BLANC se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site et la sélection des produits disponibles. Le Client sera remboursé des sommes déjà versées dans un délai de trente (30) jours ouvrés à partir de la date à laquelle il a été informé de l’annulation de sa commande par MAISON BLANC, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande.

MAISON BLANC ne propose pas la vente des Produits sur le site internet www.maison-blanc-parfum.com à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou des non-professionnels pour un usage personnel. Par conséquent, MAISON BLANC se réserve le droit de refuser les commandes d’un même Produit en quantités importantes, comprenant plus de 5 pièces d’articles identiques.

Article 4 – Tarifs et conditions de paiement

4.1 Tarifs

Les Produits vendus sont facturés selon les tarifs en vigueur affichés sur le Site au moment du paiement de la commande, ainsi que le taux de T.V.A. applicable, lequel est celui en vigueur au jour de la commande.

Les prix des Produits affichés sur le Site sont en Euros et incluent toutes les taxes (T.T.C.). Les prix des Produits ne comprennent pas les frais d’expédition, Les frais de douanes, de transport, de livraison ni les éventuelles réductions applicables.

Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site. Les Clients sont invités à vérifier que le prix des produits auquel ils se réfèrent correspond à celui affiché sur la page actuelle du site www.maison-blanc-parfum.com et non à une page périmée.

Le Client est informé du montant des frais de livraison avant la validation finale et le paiement de sa commande. Avant la confirmation définitive de sa commande, le Client sera informé du montant des frais de livraison.

Le prix affiché lors du règlement de la commande est le prix final incluant les frais de livraison.

Ces frais de livraison, exprimés toutes taxes comprises, sont facturés en sus du prix de vente des Produits et sont à la charge du Client.

Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou autres prélèvements similaires peuvent être requis. Ils seront à la charge exclusive du Client et relèveront de sa seule responsabilité.

MAISON BLANC se réserve le droit de modifier les prix des Produits à tout moment, sans que cette modification n’ait d’incidence sur une commande déjà validée.

4.2 Paiement

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de la commande, incluant les frais d’expédition, de transport et de livraison. Ce montant total de la commande doit être réglé intégralement le jour de la commande par le Client.

Les sommes versées par le Client ne constituent en aucun cas des arrhes. Le prix des Produits achetés doit être payé en totalité au moment de la commande par le Client MAISON BLANC ne sera pas tenue de livrer les Produits commandés par le Client si le prix total n’a pas été payé préalablement.

Aucune expédition contre remboursement ne sera autorisée, quel que soit le motif.

Après la validation de la commande par le Client, MAISON BLANC enverra un e-mail de confirmation pour informer le Client que sa commande a été enregistrée.

Les informations fournies par le Client et enregistrées sur le Site www.maison-blanc-parfum.com lors de la commande constituent la preuve des transactions entre MAISON BLANC et le Client.

4.3 Transfert de propriété.

La propriété des Produits n’est transférée au Client qu’après le paiement intégral du prix. Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits a lieu lors de la livraison et de la réception par le Client.

Le Client peut régler sa commande via divers moyens de paiement en ligne sécurisés, tels que:

– carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard, autres cartes bleues).

Les transactions réalisées sur le Site sont gérées par notre prestataire de paiement en ligne. Les données de paiement de la carte bancaire du Client sont sécurisées et cryptées par ce prestataire.

En cliquant sur « Payer », le Client confirme être le propriétaire de la carte bancaire.

Article 5 – Livraisons et retours

5.1 Politique d’expédition

Vos commandes font l’objet d’une attention particulière afin de garantir leur livraison.

Tous nos colis vous sont remis à la livraison contre signature.

Les commandes sont traitées suivant leur ordre de confirmation.

Après confirmation, votre commande est prête à être expédiée dans les délais les plus adaptés. Les Produits achetés par le Client seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter de la date de la commande, à l’adresse indiquée par le Client sur le Site de MAISON BLANC. En cas de dépassement de ce délai, sauf cas de force majeure justifié, le Client peut demander l’annulation de la vente conformément à l’article L.114-1 du Code de la consommation et obtenir le remboursement des sommes versées lors de l’achat.

Le Site MAISON BLANC décline toute responsabilité et ne procédera à aucun remboursement en cas d’adresse incorrecte ou incomplète fournie par le Client. Sauf circonstances exceptionnelles ou non-disponibilité d’un ou plusieurs Produits, la livraison des Produits commandés s’effectuera en une seule fois. Les Produits sont expédiés, accompagnés du bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales, ni dans des consignes. Les délais de livraison mentionnés sur le Site sont donnés à titre indicatif.

MAISON BLANC s’engage à déployer ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais spécifiés, après validation de la commande et sous réserve de son paiement.

MAISON BLANC s’engage à tenir le Client informé de l’avancement du traitement de sa commande par e-mail.

Il incombe au Client de vérifier la conformité de la livraison par rapport à sa commande et de signaler toute erreur sans délai.

Le Client est également tenu de vérifier l’état des Produits livrés.

En fonction de la destination de livraison et du mode d’expédition choisi, les frais de port sont automatiquement calculés.

Nous ne pouvons malheureusement pas proposer la livraison de nos produits dans tous les pays.

Après le traitement de votre commande, les livraisons sont effectuées par des transporteurs indépendants.

Veuillez-vous reporter à la liste exhaustive des destinations proposées à la livraison de nos produits ci-dessous :

Zone 1 : Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas. 

Zone 2 : Autriche, Espagne (hors îles), Guernesey, Italie (Saint-Marin, Vatican, Livigno, Campione d’Italia, San Marino), Jersey, Portugal (hors îles), Royaume-Uni. 

Zone 3 : Danemark, Estonie, Groenland, Hongrie, Îles Féroé, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse. 

En raison du caractère des produits proposés par MAISON BLANC, et de restrictions douanières Il est actuellement impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de ces territoires.

Nous travaillons actuellement afin de satisfaire vos commandes à expédier vers toujours plus de destination.

Notes sur le transport des produits inflammables : 

Tous les envois de produits inflammables doivent être déclarés et expédiés suivant la réglementation douanière des marchandises dangereuses.

Le transport de parfum ne fait pas exception à la règle.

Le transport de parfum est soumis à ces obligations douanières sur les produits inflammables et engendre des droits et taxes supplémentaires suivant les pays de destination qui sont à la charge intégrale du Client.

Nous vous invitons à prendre connaissance des ces conditions douanières auprès des services compétents.

Livraison gratuite :

Une livraison gratuite est proposée par la MAISON BLANC dans certains pays et suivant la valeur d’un seul achat.

Après avoir sélectionner la destination et les conditions d’expédition de votre commande, les réductions des frais de livraison seront appliquées avant finalisation de la commande, sur la page destinée au paiement final.

5.1.1 Livraison FRANCE – CONTINENT seulement

Option 1

Livraison du colis à domicile dans un délai moyen de 48 heures, entre 8 heures et 18 heures (deux jours ouvrables – délai indicatif)
Livraison contre signature.

En cas d’absence du destinataire du colis, un avis de passage sera laissé à l’adresse. Le destinataire peut alors demander une seconde livraison ou peut venir chercher le colis au bureau de poste désigné sur l’avis de passage. Le colis doit être retiré dans un délai de 15 jours ; passé ce délai, le colis est retourné à l’expéditeur. Les frais éventuels liés à une deuxième livraison sont à la charge de l’acheteur. Les délais de livraison sont purement indicatifs et les retards éventuels de livraison ne donneront lieu à aucun dommage ou compensation. L’entreprise MAISON BLANC n’est pas responsable des événements impondérables occasionnant des retards sur la livraison. L’entreprise MAISON BLANC n’est pas responsable des mouvements sociaux et météorologiques tels que grèves et intempéries.

L’entreprise MAISON BLANC n’est pas responsable des autres cas d’urgence qui entraîneraient des retards de livraison. Les articles sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande.

Grille tarifaire offre France

Modes de livraison	Colissimo Domicile sans signature		Colissimo Domicile avec signature		Colissimo Point Retrait à la poste, en relais
Poids jusqu’à
0,250 Kg	6,54		7,54		4,97
0,500 Kg	7,36		8,36		5,79
0,750 Kg	8,22		9,22		6,66
1,00 Kg	8,92		9,92		7,36
2,00 Kg	10,01		9,92		8,44

5.1.2 Livraison EUROPE hors desserte aérienne.

Option 1

Livraison du colis à domicile dans un délai de deux à huit jours selon la destination.
Livraison contre signature.

En cas d’absence du destinataire du colis, un avis de passage sera laissé à l’adresse. Le destinataire peut alors demander une seconde livraison ou peut venir chercher le colis au bureau de poste désigné sur l’avis de passage. Le colis doit être retiré dans un délai de 15 jours ; passé ce délai, le colis est retourné à l’expéditeur. Les frais éventuels liés à une deuxième livraison sont à la charge de l’acheteur. Les délais de livraison sont purement indicatifs et les retards éventuels de livraison ne donneront lieu à aucun dommage ou compensation. L’entreprise MAISON BLANC n’est pas responsable des événements impondérables occasionnant des retards sur la livraison. L’entreprise MAISON BLANC n’est pas responsable des mouvements sociaux et météorologiques tels que grèves et intempéries.

L’entreprise MAISON BLANC n’est pas responsable des autres cas d’urgence qui entraîneraient des retards de livraison. Les articles sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande.

Grille tarifaire offre Europe

Modes de livraison	Colissimo Domicile sans signature		Colissimo Domicile avec signature									Colissimo Point retrait (en bureau de poste, en relais ou en consigne)
	Zone 1	Zone 3	Zone 1			Zone 2				Zone3		Zone 1			Zone 2			Zone 3
	Belgique	Suisse	Allemagne	Belgique	Autres pays	Royaume-Uni	Italie	Espagne	Autres pays	Suisse	Autres pays	Allemagne	Belgique	Autres pays	Italie	Espagne	Autres pays	Tous pays
Jusqu’à
0,500 Kg	8,51	11,26	9,19	9,01	9,19	10,56	10,40	10,35	10,56	11,76	11,76	7,19	7,01	7,19	8,40	8,35	8,56	9,76
1,00 Kg	10,50	14,12	11,22	11,00	11,22	13,43	13,23	13,16	13,43	14,62	14,62	9,22	9,00	9,22	11,23	11,16	11,43	12,62
2,00 Kg	11,27	15,95	12,01	11,77	12,01	15,02	14,79	14,72	15,01	16,35	16,35	10,01	9,77	10,01	12,79	12,72	13,01	14,35

5.2. Réception de la commande

Nous rappelons que le client est tenu de vérifier l’état de sa commande et son contenu à son arrivée.

Le Client s’engage à signaler sur l’avis de livraison toute préoccupation ou tout problème rencontré, notamment si le colis semble avoir été ouvert, endommagé ou manipulé de manière inappropriée.

En cas de dommages sur les articles commandés, il est recommandé de refuser le colis en expliquant clairement les raisons.

Nous vous encourageons à contacter notre service clientèle à l’adresse contact@maison-blanc-parfum.com le jour de la livraison du colis en fournissant les détails de votre réclamation et les justificatifs correspondants. (photographies en particulier).

La signature sans réserves lors de la réception du colis équivaut à une acceptation du colis en l’état, et MAISON BLANC ne pourra être tenue responsable de tout dommage accidentel résultant de l’expédition et du transport.

Article 6 Politique de Retours 

6.1 Procédure de retour, échange et remboursement 

Vous avez la possibilité de demander un échange ou un remboursement des articles dans les 14 jours suivant la livraison de votre commande. Pour cela, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@maison-blanc-parfum.com en mentionnant votre numéro de commande et votre décision de retourner les produits. Précisez clairement les articles que vous souhaitez renvoyer et l’action souhaitée (échange ou remboursement).

Veillez à emballer soigneusement les produits et à inclure le bordereau de livraison fourni lors de la livraison avant de refermer le colis.

6.2 Conditions de retour, échange et remboursement 

Tous les articles faisant l’objet d’une demande d’échange ou de remboursement devront être retournés dans un état inutilisé, accompagnés de la facture originale.

Le Client doit retourner le Produit, dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles il l’a reçu.

Les Produits doivent être impérativement retournés dans leur emballage d’origine non descellés avec le film de protection. Les Produits ne peuvent être essayés, et doivent être à l’état neuf, non ouverts, non utilisés, non abîmés, non salis, non testés. Tous les articles soumis à une demande d’échange ou de remboursement doivent être retournés dans un état inutilisé, accompagnés de la facture d’origine. Le Client est tenu de renvoyer le Produit dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles il l’a reçu.

Les Produits doivent être impérativement retournés dans leur emballage d’origine, non ouverts et avec le film de protection intact. Ils ne doivent pas avoir été essayés et doivent être neufs, non utilisés, non endommagés, non salis, non altérés de quelque manière que ce soit.

Pour assurer le maximum de protection aux articles, les Produits doivent être repositionnés dans le colis d’origine, résistant aux différents tests de transport.
MAISON BLANC se réserve le droit de refuser le retour si le Produit retourné est impropre à sa remise sur le marché à l’état neuf (Produit retourné incomplet, abîmé, endommagé, par exemple).

Les étiquettes et l’emballage d’origine devront être totalement intacts.

Les articles dont les étiquettes ont été retirées ne seront pas considérés comme recevables. 

Pour garantir une protection maximale des articles, il est nécessaire de replacer les Produits dans l’emballage d’origine, conçu pour résister aux différents tests de transport. MAISON BLANC se réserve le droit de refuser le retour si le Produit renvoyé n’est pas en état neuf et prêt à être remis sur le marché (par exemple, si le Produit est incomplet, endommagé ou abîmé).

Les étiquettes et l’emballage d’origine doivent être entièrement intacts. Les articles dont les étiquettes ont été retirées ne pourront pas être acceptés pour un retour ou un remboursement.

Les retours ne seront acceptés que dans ces conditions.

Il est de votre responsabilité d’envoyer les articles retournés à MAISON BLANC. Nous recommandons à nos clients de choisir une option de suivi pour leur colis afin d’éviter tout problème, notamment en cas de perte ou de vol des Produits lors du retour, et de pouvoir justifier de leur envoi.

Les frais d’expédition des articles retournés sont à la charge du Client. Veuillez noter que les articles perdus pendant le transport ne seront pas remboursés.

La MAISON BLANC n’applique aucun frais de port supplémentaires pour les échanges.

Les remboursements pour les articles retournés seront effectués dans un délai de deux semaines suivant la réception du produit, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale. Veuillez noter que les droits et/ou taxes supplémentaires ne seront pas remboursés, de même que les frais d’expédition.

La TVA est incluse dans le remboursement pour les commandes ayant été effectué à destination de l’Union Européenne. 

Tous les échanges sont soumis à la disponibilité.

Ainsi, les articles défectueux seront échangés contre le même type de produit, sous réserve de disponibilité.

Pour ces mêmes articles défectueux, les remboursements peuvent intervenir dans les 14 jours suivant la livraison.

Les échanges et les retours ne peuvent être effectués que selon les modalités décrites sur le site MAISON BLANC suivant les Conditions Générales de Vente.

Veuillez nous contacter via notre formulaire contact pour tout retour d’information.

6.3 Cas de non conformité

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison pour exprimer par courrier recommandé à l’adresse MAISON BLANC – Service des retours, 22T bd du Valclaret, 06600 ANTIBES, ou par email via notre formulaire contact, toutes réserves ou réclamations concernant une non-conformité ou un défaut apparent des Produits livrés, en fournissant tous les justificatifs nécessaires.

Si ces formalités ne sont pas respectées dans le délai imparti, les Produits seront considérés comme conformes et exempts de tout défaut apparent, et aucune réclamation ne pourra être acceptée par MAISON BLANC.

Dans le cas où les vices apparents ou les défauts de conformité des Produits livrés sont dûment prouvés par le Client, MAISON BLANC s’engage à remplacer rapidement et à ses frais les Produits concernés.

En cas de retour dû à une erreur de livraison, tout Produit ne correspondant pas à la commande devra être renvoyé avec le Bon de livraison à l’adresse suivante : MAISON BLANC, Service des Retours, 22T bd du Valclaret, 06600 ANTIBES. Le Produit non conforme sera remboursé dans un délai de 7 jours à compter de la réception de l’article retourné.

Les frais d’expédition et de retour pour le Produit non conforme seront pris en charge par MAISON BLANC.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison des Produits pour les retourner à MAISON BLANC en vue d’un remboursement.

Le Client peut renvoyer le Produit acheté au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours après avoir informé sa décision de se rétracter. Il est essentiel que le Client respecte les conditions et la procédure de retour des Produits.

La date figurant sur le bon de livraison faisant foi, sous réserve du respect des CGV.

Les Produits doivent imperativement être retournés dans leur état d’origine et complet, permettant une recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de l’original de la facture.

La date indiquée sur le bon de livraison fait foi, sous réserve du respect des Conditions Générales de Vente (CGV). Les Produits doivent impérativement être retournés dans leur état d’origine et complet, permettant une remise en vente à l’état neuf, accompagnés de l’original de la facture.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client n’a pas besoin de fournir de justification et doit informer MAISON BLANC de sa décision de se rétracter en utilisant le modèle de formulaire de rétractation disponible en annexe des présentes CGV, par e-mail via notre formulaire contact.

Le Client recevra un e-mail de prise en compte de sa décision de se rétracter dans les meilleurs délais.

Le colis concerné par une procédure de retour ou d’échange est à adresser à:

MAISON BLANC-Service des Retours
22T boulevard du Valclaret – Horizon Bleu- 06600 – ANTIBES, FRANCE

7.1 Remboursement

En accord avec l’article L. 221-24 du Code de la consommation, MAISON BLANC s’engage à rembourser le Client dans un délai de quatorze (14) jours à partir de la date à laquelle elle a été informée de la décision du Client de se rétracter.
Toutefois, si les Produits retournés ne sont pas réceptionnés ou si aucune preuve d’expédition n’est fournie dans ce délai, MAISON BLANC se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à la réception des Produits concernés ou jusqu’à ce que le Client fournisse une preuve d’expédition, et ce dans un délai maximum de 30 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation.

Les sommes versées par le Client, y compris les frais de livraison, lui seront intégralement remboursées via le même moyen de paiement utilisé pour la transaction initiale. Les frais de retour restent à la charge exclusive du Client.

Si le Client a réglé sa commande avec deux modes de paiement, incluant un bon d’achat, le remboursement sera effectué en proportion de chaque moyen de paiement, impliquant ainsi que le Client recevra une partie du remboursement sous forme de bon d’achat.

En cas de retour partiel de Produits, les frais d’envoi ne seront pas remboursés par MAISON BLANC, car le client a bénéficié du service de livraison pour les articles conservés, les tarifs de livraison restant inchangés indépendamment du volume de la commande.

Si des Produits sont retournés en dehors du délai mentionné, le Client ne sera pas remboursé et sera informé que les Produits restent disponibles à l’entrepôt pour une durée de 1 mois. À la demande du Client, les Produits pourront également lui être renvoyés à ses frais.

Article 8 – Informatiques et libertés

Le client est informé que les informations relatives à sa commande font l’objet d’un traitement automatisé de données. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que les données personnelles requises par le Client sont indispensables pour le traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par MAISON BLANC. Toutefois, ces données personnelles peuvent être communiquées à des tiers, partenaires de MAISON BLANC. En ce qui concerne les informations le concernant, conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification dans son espace « mon compte » et d’opposition en contactant le service client par email à l’adresse contact@maison-blanc-parfum.com.

Ce traitement automatisé de données vise à établir un niveau d’analyse des transactions et à prévenir la fraude par carte bancaire.

La Boutique En Ligne MAISON BLANC peut être amenée à demander des pièces justificatives au client (pièce d’identité au nom du porteur de la carte, justificatif de domicile, etc.). Si le client refuse de fournir ces documents ou informations, MAISON BLANC annulera la commande et procédera au remboursement du Produit. En cas d’impayé dû à une autorisation frauduleuse d’une carte bancaire ou à des déclarations inexactes ou mensongères du client, les coordonnées liées à la commande associée à cet impayé seront enregistrées dans un fichier d’incident de paiement géré par le Site.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.maison-blanc-parfum.com sont et demeurent la propriété intellectuelle exclusive de MAISON BLANC ou de son fournisseur. Il est strictement interdit au client ou à toute autre personne de reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser, même partiellement, des éléments du site internet mentionné.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs des Produits présents sur le site www.maison-blanc-parfum.com bénéficient d’une protection au titre du droit des marques ;

la reproduction ou la représentation de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite.

Article 10 – Litiges et Droit applicable 

Tout litige devra faire l’objet d’une tentative préalable de règlement amiable.
Pour cela, une demande de règlement amiable doit être adressée par e-mail via notre formulaire contact. Le Client est informé de la possibilité de recourir à la médiation de la consommation en cas de contestation, conformément aux dispositions du livre VI du Code de la consommation, notamment en s’adressant à MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE – 12 Square Desnouettes – 75015 PARIS.

Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.

Le médiateur MCP MEDIATION peut être saisi directement en ligne à l’adresse suivante : www.mcpmediation.org

ou par courrier MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE – 12 Square Desnouettes – 75015 PARIS

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, le Client est informé que la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges permettant de régler de manière indépendante et extrajudiciaire les litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

Les litiges qui ne pourraient être résolus à l’amiable seront soumis aux tribunaux français compétents.

MAISON BLANC se réserve le droit de recourir à tous les moyens légaux et équitables en cas de non-respect des présentes conditions générales, y compris la possibilité de bloquer l’accès au site. Les individus ayant contrevenu aux restrictions d’accès aux zones protégées par un mot de passe peuvent faire l’objet de poursuites. Tous les litiges découlant du présent contrat, qu’il s’agisse de sa validité, de son interprétation, de son exécution, de sa résiliation, de leurs conséquences et de leurs suites, seront soumis aux tribunaux compétents selon les règles de droit commun. En acceptant cet accord, vous reconnaissez la compétence exclusive des tribunaux français pour tout litige s’y rapportant. Les lois de votre pays pouvant être différentes des lois françaises, il est possible qu’il y ait des exigences légales supplémentaires pour utiliser ce site web. Vous êtes tenu de respecter toutes les lois et réglementations locales et internationales en vigueur relatives à votre utilisation du site.

Article 11 Force majeur

En cas de Force Majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, les Parties ne pourront être tenues responsables. Les obligations de MAISON BLANC seront suspendues. Dans cette situation, le contrat entre vous et MAISON BLANC pourra être partiellement ou totalement résilié par l’une ou l’autre partie. La partie constatant le cas de force majeure devra informer immédiatement et par écrit l’autre partie de son incapacité à exécuter ses obligations et en justifier. Un cas de Force Majeure est un événement tel que la guerre, la guerre civile, la révolution, les émeutes, les mesures gouvernementales, la grève, le lock-out, le blocage, la panne d’électricité, de téléphone ou d’internet, les catastrophes naturelles ou des événements similaires. La suspension des obligations en cas de Force Majeure ne pourra en aucun cas entraîner de responsabilité ni donner lieu au paiement de dommages et intérêts ou de pénalités de retard. L’exécution des présentes Conditions Générales de Vente sera suspendue pendant toute la durée du cas de force majeure. Dans de telles circonstances, MAISON BLANC fera tout son possible pour résoudre le problème pour ses clients dans les meilleurs délais et de manière exhaustive.

Si le cas de force majeure ou le cas fortuit perdure de manière définitive ou dépasse une durée de soixante (60) jours, les présentes Conditions Générales de Vente seront résolues automatiquement et sans formalité. Dans ce cas, les sommes versées par le Client pour sa commande lui seront

restituées.

11.1 Autonomie des dispositions

Si une quelconque des clauses des présentes Conditions Générales de Vente était déclarée nulle ou inopposable par une juridiction compétente, cette clause serait alors réputée non écrite, sans que cela n’entraîne la nullité des autres clauses. Les Conditions Générales de Vente resteront néanmoins en vigueur pour régir la relation commerciale.

Article 12. Données personnelles

12.1 Les informations personnelles recueillies.

Nous recueillons des informations personnelles vous concernant pour toutes les actions que vous effectuez sur notre site internet. Le Client est informé et consent à ce que ses données personnelles soient collectées sur le Site et utilisées par MAISON BLANC, agissant en qualité de responsable de traitement conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnelet à la libre circulation de ces données.

Par conséquent, l’inscription, la souscription à l’un de nos services, les achats, l’utilisation de nos services en ligne, les interactions avec notre service clientèle pour demander de l’aide ou des informations, ou via les réseaux sociaux, la réaction à une annonce partagée en ligne sur notre site web, le partage d’un témoignage ou la publication d’un commentaire, le parrainage d’un proche, la participation à des jeux concours ou des promotions, ou offres spéciales sont autant de sources potentielles de collecte d’informations.

Les informations que nous recueillons et conservons à votre sujet sont représentées dans le tableau ci-dessous. 

Données collectées	Finalité du traitement
Nom, prénom, adresse de livraison, adresse de facturation, téléphone, langue	Gestion des commandes de produits ou services
Courriel, détails du mot de passe	Utilisation du compte
Courriel, anniversaire	Personnalisation des services (emails, recommandation de         produits sur notre site…)
Courriel, téléphone critères de recherche, préférences achats	Envoi de messages par email ou sms (prospection commerciale électronique)
Courriel	Publicité ciblée /profilage publicitaire
Courriel, votre adresse IP, URL de renvoi	Prévention de la fraude
Carte bancaire	Conservation des données de carte bancaire suite à un paiement
Carte bancaire	Conservation de la carte bancaire dans le portefeuille électronique pour les achats ultérieurs

D’autres données sont également conservées, telles que les heures d’accès, les réponses aux questions de sécurité et toute autre information que vous pourriez nous fournir.

MAISON BLANC s’engage à n’utiliser les informations confidentielles des Clients que dans le cadre de l’exploitation de son Site. Ces informations sont utilisées pour:

Vérifier votre identité. Recevoir et traiter les commandes que vous avez soumises. Satisfaire nos obligations contractuelles conjointes. Répondre à vos demandes d’informations et de renseignements. Fournir un service personnalisé. Analyser et suivre les données de vente. Proposer sur le site certains commentaires que vous nous soumettez..

– Vérifier votre identité.

– Recevoir et traiter les commandes que vous avez soumises.

– Satisfaire nos obligations contractuelles conjointes.

– Répondre à vos demandes d’informations et de renseignements.
– Fournir un service personnalisé.
– Anticiper et résoudre les problèmes liés aux biens ou services qui vous sont fournis.

– Analyser et suivre les données de vente.

– Proposer sur le site certains commentaires que vous nous soumettez.

– Échanger des informations avec vous selon différentes modalités.

MAISON BLANC utilise des technologies de suivi, notamment des cookies, pour améliorer le site et le personnaliser selon les besoins du Client. Pour toute information ou réclamation concernant le traitement des données, le Client peut contacter MAISON BLANC par e-mail à contact@maison-blanc-parfum.com ou par courrier à l’adresse suivante : MAISON BLANC – Service clientèle – 22T boulevard du Valclaret – 06600 ANTIBES – FRANCE.

MAISON BLANC s’engage à traiter toutes les questions des utilisateurs concernant la protection des données dans un délai raisonnable.

12-2 Le partage de vos informations à d’autres personnes :

Toutes les informations personnelles enregistrées sur www.maison-blanc-parfum.fr seront traitées avec la plus grande attention. Les informations que nous conservons ne seront ni vendues ni utilisées à d’autres fins que celle de vous garantir le meilleur service possible. Vos données personnelles ne seront communiquées à des tiers que si cela est nécessaire pour atteindre les objectifs décrits ci-dessus. Ces tiers sont des sociétés ou des organisations auxquelles nous confions la responsabilité de gérer les services en notre nom ou qui sont tenues de le faire en vertu de la législation locale. Nous veillons à ce que les tiers traitent vos données personnelles avec le plus grand soin et en conformité avec le Règlement Général de Protection des Données (RGPD), qu’ils soient basés dans l’Union européenne ou en dehors.

Les tiers comprennent :

– Agences de référence de crédit.
– Services de livraison.
– Prestataires de services de paiement.
– Support informatique.
– Agences et consultants en communication de marketing.
– Fournisseurs de services d’études de marché et d’analyse.
– Conseillers juridiques et autres prestataires de services nécessaires à la bonne gestion de notre activité.
– Organismes de réglementation, gouvernement et agences d’exécution.

12-3 Le consentement marketing: L’OPT-IN et L’OPT-OUT :

En vous inscrivant, en vous abonnant ou en utilisant nos services avec votre consentement explicite, MAISON BLANC est autorisé à utiliser vos données personnelles à des fins de marketing. Toutes les informations personnelles partagées avec MAISON BLANC ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire dans un format identifiable.

Vous avez le droit de savoir à tout moment quelles informations vous concernant sont conservées dans nos systèmes. Vous avez le droit de consulter et de mettre à jour vos données personnelles à tout moment.

Si, pour une raison quelconque, vous avez des doutes quant à l’exactitude des informations personnelles que nous détenons, veuillez vous rendre sur notre site web. Après vous être connecté au Site, vous pourrez consulter et modifier vos informations personnelles dans la section « Mon compte ». Vous seul avez la possibilité d’accéder facilement à vos données personnelles à partir de nos services en ligne en utilisant votre identifiant et votre mot de passe.

Vous avez la possibilité de modifier ou de supprimer les données enregistrées concernant votre carte de crédit/débit chaque fois que vous effectuez un achat. Vous pourrez également supprimer les données de carte de crédit/débit enregistrées en ajoutant ou en modifiant une adresse de facturation/de livraison. En cas de modification de votre adresse de facturation ou de livraison alors que votre commande est en cours de traitement, la commande fera l’objet de nouveaux contrôles de validation de sécurité.

Lors de votre inscription sur www.maison-blanc-parfum.com, en ce qui concerne les messages marketing que vous recevez, vous avez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en sélectionnant l’option de désinscription incluse dans ces messages. Vous avez la possibilité de refuser l’utilisation de vos données personnelles à des fins de marketing ou de ciblage par MAISON BLANC. Si vous souhaitez vous désabonner des informations de MAISON BLANC ou supprimer l’ensemble de vos données de notre base de données, veuillez envoyer un email via notre formulaire contact en indiquant votre adresse email et une brève description de votre demande.

12-4 Gestion de vos données personnelles:

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 sur la protection des données personnelles, ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles et à la libre circulation de ces données, le Client dispose des droits suivants : droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données personnelles le concernant figurant dans les fichiers de MAISON BLANC. En tant qu’individu, vous avez le droit d’accéder à toutes les informations personnelles que nous détenons vous concernant et de les corriger si besoin. Vous avez également le droit de retirer tout consentement que vous nous avez donné précédemment et, dans certaines situations, de demander l’effacement de vos données personnelles que nous détenons. De plus, vous pouvez vous opposer à l’utilisation de vos informations personnelles par nos services commerciaux, lorsque nous les utilisons dans le cadre de nos intérêts légitimes.

La législation sur la protection des données vous accorde différents droits concernant vos informations personnelles. Pour la plupart de ces droits, nous vous demanderons des informations afin de confirmer votre identité et, le cas échéant, pour faciliter la recherche de vos données personnelles. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai d’un mois à compter de sa réception (y compris les documents d’identification requis).

Vous en avez le droit :

– Demander une copie des informations que nous détenons à votre sujet
– Corriger et mettre à jour vos informations
– Retirer votre consentement (lorsque nous nous y fions)
– Vous opposer à notre utilisation de vos informations (lorsque nous nous fions à nos intérêts légitimes pour utiliser vos informations personnelles) à condition que nous n’ayons aucune raison légitime de continuer à utiliser et à traiter ces informations. Lorsque nous nous fondons sur nos intérêts légitimes pour utiliser vos informations personnelles à des fins de marketing direct, nous respecterons toujours votre droit d’opposition.
– Effacer vos informations (ou en restreindre l’utilisation), à condition que nous n’ayons aucune raison légitime de continuer à utiliser et à traiter ces informations
– Vous fournir vos informations dans un fichier de données structuré, lorsque nous nous fondons sur votre consentement pour utiliser et traiter vos informations personnelles ou que nous devons les traiter dans le cadre de votre achat.


– Vous pouvez exercer les droits susmentionnés et/ou gérer vos informations en nous contactant aux coordonnées ci-dessous : via notre formulaire contact

12-5. Conditions de service

Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des utilisateurs du site www.maison-blanc-parfum.com et seront en vigueur pour toutes vos futures transactions avec MAISON BLANC ainsi que lors de vos visites sur le site. Elles régissent les ventes de parfums et autres produits par MAISON BLANC aux particuliers. Le site est exclusivement destiné aux particuliers. Les conditions de vente mentionnées ne concernent que le site www.maison-blanc-parfum.com. MAISON BLANC se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. La date de la dernière mise à jour sera toujours disponible sur le site et figure aux mentions légales. Il appartient aux utilisateurs de se tenir informés de ces modifications.

12-6. Politique de conservation de vos données personnelles :

MAISON BLANC conserve vos données personnelles de manière limitée et proportionnée. Toutes les données traitées dans le cadre de la gestion de la relation client avec MAISON BLANC (nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, etc.) sont conservées par MAISON BLANC pendant la durée du contrat et jusqu’à trente-six (36) mois après sa résiliation. Passé ce délai et en l’absence d’activité sur votre compte, toutes vos informations personnelles seront supprimées des serveurs de MAISON BLANC.

12-7. Politique de confidentialité

Chez MAISON BLANC, nous attachons une grande importance au respect de la vie privée de nos visiteurs et à la protection des informations collectées à leur sujet. Notre politique de confidentialité décrit comment nous recueillons, stockons et utilisons les informations personnelles que vous nous fournissez. Pour toute question concernant notre politique de confidentialité, veuillez contacter via notre formulaire contact. Si vous avez moins de 16 ans, vous devez informer un parent ou un tuteur de notre politique de confidentialité et obtenir leur accord avant de vous inscrire, vous abonner ou passer une commande chez nous.

Article 13. Garanties et responsabilités

Les produits fournis par MAISON BLANC bénéficient automatiquement des garanties suivantes, indépendamment du droit de rétractation :
– La garantie légale de conformité prévue par les articles L. 217-4 à L. 217-13 du Code de la consommation ;

– La garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 à 1648 et 2232 du Code civil ;

Ces garanties s’appliquent dans les conditions et selon les modalités précisées dans l’encadré ci-dessous et en Annexe aux présentes conditions générales de vente.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, le client :
– Dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

– Peut opter pour la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût spécifiées dans l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;
– Est exempté de prouver l’existence du défaut de conformité du produit durant les six premiers mois suivant sa réception. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le client a la possibilité d’exercer la garantie contre les vices cachés du produit telle que définie à l’article 1641 du Code civil. Dans ce cas, il a le choix entre demander l’annulation de la vente ou une réduction du prix de vente conforme à l’article 1644 du Code civil.

Le client reconnaît et accepte que les prix des produits peuvent varier entre le site et les magasins, et qu’en aucun cas cette différence de prix ne peut justifier une demande de remboursement, que ce soit en totalité ou en partie, pour les produits achetés sur le site ou en magasin, sauf dans le cadre de l’exercice de son droit de rétractation conformément aux conditions prévues à l’article 8 des présentes CGV.